« Franck Scum » : différence entre les versions

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La '''diffamation''' est un concept [[droit|juridique]] désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'une [[personne physique]] ou [[personne morale|morale]]. La plupart du temps <ref> Ce n'était pas le cas, en [[Angleterre]], avant le [[Libel Act de 1843]].</ref>, il ne peut y avoir de diffamation que si l'accusation est appuyée par des contre-vérités. Ce type d'infraction existe depuis le [[droit romain]]. Le délit de diffamation peut être rapproché du [[droit à la vie privée]], qui est équilibré avec le respect du droit à la [[liberté d'expression]]. Les gouvernements qui abusent des procédures de diffamation sont accusés de manier celle-ci comme moyen de [[censure]].
Quérulent producteur de [[poète]]s mystiques [[li-maçons]]. Franck impose ses idées par la [[force des choses]] et milite pour la [[mort de Ardkorpedia]], assisté de son conseil, [[Maître Antoine Mignon|Maître Mignon]].


La publicité donnée à des faits privés, qu'ils soient vrais ou faux, peut aussi être considérée comme une infraction au [[droit à la vie privée]]<ref>Center for Visual Computing [http://64.233.169.104/search?q=cache:aJ80Ko7cQ1gJ:www.cvc.sunysb.edu/334/ethics/Privacy.html Invasion of Privacy]</ref>. Aux [[Droit américain|États-Unis]], des lois dites ''[[False light|False light laws]]'' répriment le fait de présenter une personne de façon fallacieuse. Ces lois sont limitées par la [[liberté d'expression]], en particulier depuis ''[[New York Times Co. v. Sullivan]]'', une décision de 1964 de la [[Cour suprême (États-Unis)|Cour suprême]].
Franck a trouvé une solution pour le problème des [[droits d'auteur]] à l'ère numérique: il suffit d'interdire le piratage. La communauté lui en est reconnaissante.


== Droit international ==
http://ardkor.org/uploaded/bed.jpg<br>
''Parfois, souvent, je me sens si seul qu'une envie subite d'appeler mon avocat me submerge.''


L'article 17 du [[Pacte international relatif aux droits civils et politiques]] de 1966 stipule:
== Son oeuvre ==
#Nul ne sera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes illégales à ''son honneur et à sa réputation''.
#Toute personne a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes.


=== Droit suisse ===
François Scum est également un [[artiste]]. Il prédomine dans la [[poésie]], l'[[art colonial]] et les [[nouvelles textualités]].
En [[Suisse]], la '''calomnie''' est punie d'une peine de [[prison]] de trois ans au plus, ou d'une peine pécuniaire de 30 [[jour-amende|jours-amende]] au moins, selon l'article 174-2 du [[Code pénal suisse du 21 décembre 1937|Code pénal suisse]]. Il y a une calomnie quand le calomniateur connaissant la [[mensonge|fausseté]] de ses allégations et, de propos [[intention|délibéré]], cherche à ruiner la [[réputation]] de sa victime (voir articles 174-1 et 174-2)<ref>[http://www.admin.ch/ch/f/rs/311_0/a174.html Code pénal suisse – Calomnie] (article 174)</ref>.  


D’autre part, la '''diffamation''' est punie au plus par une peine pécuniaire de 180 jours-amende (article 173-1)<ref>[http://www.admin.ch/ch/f/rs/311_0/a173.html Code pénal suisse – Diffamation] (article 173)</ref>. S'il s'agit d'une personne morte ou absente, la [[prescription (droit)|prescription]] s'opère après trente ans<ref>[http://www.admin.ch/ch/f/rs/311_0/a175.html Code pénal suisse - Diffamation et calomnie contre un mort ou un absent] (article 175)</ref>.
Artiste à la fois engagé, dégagé et dégarni utilisant toutes les formes d'artillerie moderne pour faire passer ses idées [[politique]]s, Franck Scum est, en plus d'un geignard amateur, une sorte de [[génie novateur]]. Cela est-il dû à son parcours donnant dans l'éclectisme [[petit-bourgeois]] ? Etudes de fée du logis, école d'application d'artillerie puis officier de [[mise en demeure]], il décide malencontreusement de publier ses regrettables premiers textes dans la désespérante revue de Pierre C'est Guerres "Poésie 90". A partir de ces années-là, Franck Scum entreprend de se consacrer à l'échange de mails procéduriers avec son confident [[Maître Mignon]], et travaille dans l'édition indépendante à compte d'auteur. En 1998, le voilà parti en guerre contre la [[mort]] aux [[Etats-Unis Incorporated]], avec le recueil ''C'est pire que mal, c'est Le Mal''. Adaptés dans le théâtre intime de ses chiottes, ses textes le font connaître en tant qu'[[artiste colonial]]. Innovant avec de nouvelles formes théâtrales, notamment les scènes de couple en temps réel sur ''Live Messenger'', Franck Scum en assure la formation à [[Nancy]]. En 2000, il va encore plus loin avec la création de la compagnie ''Incidents Minorables'' et de ''Pop Electro Politik Fun Concept Solucheuness'', un shampooing antipuces révolutionnaire. Il pratique par la suite la poésie électronique sur notepad pour fonder la revue ''Mes amis et moi'', qui propose de [[nouvelles textualités]]. Clouant cette forme littéraire au plafond de la performance artistique dans un spectacle de poésie digitale sur ''Paint'' (''Poetik Klu Klu Koncept''), dans lequel il évoque l'actualité nationale et internationale. Sur le mode ludique de la [[mise en demeure]] et de l'auto-promotion sur la [[wikipédia]], Franck Scum continue de tenir son blog en donnant son avis sur le monde qui nous entoure.


=== Droit belge ===
== Un exemple de Franck ==
En [[Belgique]], les « [[droit à l'honneur|atteintes portées à l'honneur]] »<ref>[http://www.oboulo.com/atteinte-honneur-24365.html L'atteinte à l'honneur] (Oboulu.com)]</ref> sont prévues dans le Chapitre V du [[droit pénal belge|Code pénal]], articles 443 à 453-bis. Quelqu'un « est coupable de '''calomnie''' lorsque la loi admet la [[preuve]] du fait imputé, et de '''diffamation''' lorsque la loi n'admet pas cette preuve » (article 443). La peine est d'emprisonnement de huit jours à un an et en plus d'une amende (article 444). La '''dénonciation calomnieuse''' est punie avec un emprisonnement de quinze jours à six mois et une amende (article 445).


Dans tous les cas prévus par le Chapitre V, le minimum des peines peut être doublé (article 453-bis), «lorsqu'un des mobiles du délit est la '''[[haine]]''', le mépris ou l'[[colère|hostilité]] à l'égard d'une personne en raison de sa [[race humaine|prétendue race]], de sa [[couleur]] de peau, de son [[généalogie|ascendance]], de son origine nationale ou [[ethnie|ethnique]], de sa [[nationalité]], de son [[genre (sciences sociales)|sexe]], de son [[orientation sexuelle]], de son [[état civil]], de sa [[lieu de naissance|naissance]], de son [[âge]], de sa [[patrimoine (finance)|fortune]], de sa conviction [[religion|religieuse]] ou [[philosophie|philosophique]], de son état de [[santé]] actuel ou futur, d'un [[handicap]], de sa [[langue]], de sa conviction [[politique]], d'une [[corps humain|caractéristique physique]] ou [[acide désoxyribonucléique|génétique]] ou de son [[classe sociale|origine sociale]] »
''Vulgaires et pipicaquesques <br/>
<ref>[http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?DETAIL=1867060801%2FF&caller=list&row_id=1&numero=2&rech=4&cn=1867060801&table_name=LOI&nm=1867060850&la=F&dt=CODE+PENAL&language=fr&fr=f&choix1=ET&choix2=ET&fromtab=loi_all&trier=promulgation&chercher=t&sql=dt+contains++%27CODE%27%26+%27PENAL%27and+actif+%3D+%27Y%27&tri=dd+AS+RANK+&imgcn.x=41&imgcn.y=12 Code pénal belge – Atteintes portées à l’honneur] (voir articles 443 à 453-bis)</ref>.
''Leurs insultes l'ont dépravée<br/>
''Le soir ils font leurs petites pubs<br/>
''Vulgaires et pipicaquesques<br/>
''Ô parodie web2.0esque<br/>
''Ils chopent tous les noms de domaines<br/>
''Vulgaires et pipicaquesques<br/>
''Leurs insultes l'ont dépravée


=== Droit canadien ===
'''(Franck Scum / Le Coeur du Wikiloveur)'''
Au [[Canada]], deux [[Droit criminel au Canada|infractions criminelles]] concernent la diffamation: la publication d'un libelle diffamatoire<ref>[http://lois.justice.gc.ca/fr/C-46/TexteComplet.html ''Code criminel''], L.R., 1985, c. C-46, art. 301</ref> et la publication d'un libelle diffamatoire sachant qu'il est faux<ref>[http://lois.justice.gc.ca/fr/C-46/TexteComplet.html ''Code criminel''], L.R., 1985, c. C-46, art. 300</ref>. Les peines sont respectivement un emprisonnement maximal de deux et un emprisonnement maximal de cinq ans. Le libelle diffamatoire se définit comme « une matière publiée sans justification ni excuse légitime et de nature à nuire à la réputation de quelqu’un en l’exposant à la haine, au mépris ou au ridicule, ou destinée à outrager la personne contre qui elle est publiée »<ref>[http://lois.justice.gc.ca/fr/C-46/TexteComplet.html ''Code criminel''], L.R., 1985, c. C-46, art. 298 (1)</ref>. L'accusé peut opposer comme défense que la publication de la matière diffamatoire a été faite pour le bien public et que celle-ci était vraie<ref>[http://lois.justice.gc.ca/fr/C-46/TexteComplet.html ''Code criminel''], L.R., 1985, c. C-46, art. 311</ref>.
==== Droit québécois ====
Le droit à la réputation étant protégé par la ''Charte des droits et libertés de la personne''<ref>[http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_12/C12.HTM ''Charte des droits et libertés de la personne''], L.R.Q., c. C-12, art. 4</ref>, la diffamation est une faute engageant la [[responsabilité civile au Québec|responsabilité civile]]. La nature diffamatoire des propos s’analyse selon un point de vue objectif: il faut « se demander si un estimerait que les propos tenus, pris dans leur ensemble, ont déconsidéré la réputation d’un tiers »<ref>[http://csc.lexum.umontreal.ca/fr/2002/2002csc85/2002csc85.html ''Prud’homme'' c. ''Prud’homme''], [2002] 4 R.C.S. 663, ¶ 34</ref>. La véracité des propos et l'intérêt public de ceux-ci ne permet pas à l'auteur de s'exonérer de toute responsabilité, [[:en:Defamation#Truth|à la différence du ''tort of defamation'']] de [[common law]]<ref>[http://csc.lexum.umontreal.ca/fr/2004/2004csc53/2004csc53.html ''Gilles E. Néron Communication Marketing inc.'' c. ''Chambre des notaires du Québec''], [2004] 3 R.C.S. 95, ¶ 60</ref>.


==== Juridictions de common law ====
== Un contre-exemple de Franck ==
Dans les juridictions de common law, le droit de la diffamation repose sur les principes de droit anglais de la diffamation{{référence souhaitée}}.


== Droit français ==
Franck Scum est son plus grand fan. Sur l'Ardkorpedia, il participe assidument à la rédaction de son article fêtiche, [[Franck Scum]].
{{loupe|Diffamation en droit français}}


En France, la [[diffamation en droit français|diffamation]] est distincte de l'[[outrage#En droit français|outrage]].
== Un autre texte de Franck ==


== La diffamation sur Internet ==
(sans doute un des meilleurs)
{{Article détaillé|Droit de l'informatique}}
Aux États-Unis, la diffamation sur Internet peut amener à des actions en justice contre la personne, physique ou morale, propriétaire de l'ordinateur ayant effectué la modification <ref name=IN> [http://www.infos-du-net.com/actualite/9968-wikipedia.html Une nouvelle affaire de diffamation sur Wikipédia], ''[[Infos du net]]'', 26 février 2007.</ref>.


En France, en vertu de la [[loi pour la confiance dans l'économie numérique]] (LEN), l'hébergeur d'un contenu, s'il n'en est pas l'auteur et qu'il n'a pas joué de rôle éditorial, peut être reconnu comme responsable uniquement si le contenu diffamatoire lui a été signalé et qu'il n'a pas agi promptement pour le retirer. Dans les autres cas il ne sera pas reconnu responsable.
"''Ce message, ainsi que les pièces jointes, sont établis, sous la seule responsabilité de l'expéditeur, à l'intention exclusive de ses destinataires ; ils peuvent contenir des informations confidentielles. Toute publication, utilisation ou diffusion doit être autorisée préalablement.


== Références ==
''Ce message a fait l'objet d'un traitement anti-virus. Il est rappelé que tout message électronique est susceptible d'altération au cours de son acheminement sur Internet.''"
<References/>
 
'''(Franck Scum, ''J'irai lacher des com sur vos tombes'', 1999, Edition Fayah)'''
 
== Un auteur engagé ==
 
''"AVERTISSEMENT LEGAL:<br/>
''REPRODUCTION TEXTES <br/>
''ET PHOTOS INTERDITES <br/>
''SUR CE SITE/ <br/>
''NON RESPECT DU DROIT <br/>
''D'AUTEUR ET DE LA <br/>
''LICENCE GFDL."'' ("F. Scum - les interdits d'antenne, le Best Of" ed. TF1-NRJ)
 
On dira ce qu'on voudra, c'est beau comme du Christine Albanel. Par ailleurs, ces propos ("AVERTISSEMENT LEGAL") sont insultants et relèvent du pénal.
 
== [[Mise en demeure|Mises en demeure]] ==
 
Franck fit une mise en demeure en paille, mais l'ardkorpedia la mangea.
 
Franck fit une mise en demeure en bois, mais l'ardkorpedia l'abattit.
 
Franck fit une mise en demeure en brique, mais l'ardkorpedia souffla dessus.
 
== Autres significations possibles ==
 
En numismatique, Franck Scum représente une concrétion d'un bureau Ikea, développée dans un vieux placard à chaussures et restée collée sous la semelle d'un vendeur.
 
[[Catégorie:Gens]] [[Catégorie:Poésie]]

Version du 9 avril 2010 à 23:31

Quérulent producteur de poètes mystiques li-maçons. Franck impose ses idées par la force des choses et milite pour la mort de Ardkorpedia, assisté de son conseil, Maître Mignon.

Franck a trouvé une solution pour le problème des droits d'auteur à l'ère numérique: il suffit d'interdire le piratage. La communauté lui en est reconnaissante.

bed.jpg
Parfois, souvent, je me sens si seul qu'une envie subite d'appeler mon avocat me submerge.

Son oeuvre

François Scum est également un artiste. Il prédomine dans la poésie, l'art colonial et les nouvelles textualités.

Artiste à la fois engagé, dégagé et dégarni utilisant toutes les formes d'artillerie moderne pour faire passer ses idées politiques, Franck Scum est, en plus d'un geignard amateur, une sorte de génie novateur. Cela est-il dû à son parcours donnant dans l'éclectisme petit-bourgeois ? Etudes de fée du logis, école d'application d'artillerie puis officier de mise en demeure, il décide malencontreusement de publier ses regrettables premiers textes dans la désespérante revue de Pierre C'est Guerres "Poésie 90". A partir de ces années-là, Franck Scum entreprend de se consacrer à l'échange de mails procéduriers avec son confident Maître Mignon, et travaille dans l'édition indépendante à compte d'auteur. En 1998, le voilà parti en guerre contre la mort aux Etats-Unis Incorporated, avec le recueil C'est pire que mal, c'est Le Mal. Adaptés dans le théâtre intime de ses chiottes, ses textes le font connaître en tant qu'artiste colonial. Innovant avec de nouvelles formes théâtrales, notamment les scènes de couple en temps réel sur Live Messenger, Franck Scum en assure la formation à Nancy. En 2000, il va encore plus loin avec la création de la compagnie Incidents Minorables et de Pop Electro Politik Fun Concept Solucheuness, un shampooing antipuces révolutionnaire. Il pratique par la suite la poésie électronique sur notepad pour fonder la revue Mes amis et moi, qui propose de nouvelles textualités. Clouant cette forme littéraire au plafond de la performance artistique dans un spectacle de poésie digitale sur Paint (Poetik Klu Klu Koncept), dans lequel il évoque l'actualité nationale et internationale. Sur le mode ludique de la mise en demeure et de l'auto-promotion sur la wikipédia, Franck Scum continue de tenir son blog en donnant son avis sur le monde qui nous entoure.

Un exemple de Franck

Vulgaires et pipicaquesques
Leurs insultes l'ont dépravée
 Le soir ils font leurs petites pubs
 Vulgaires et pipicaquesques
 Ô parodie web2.0esque
 Ils chopent tous les noms de domaines
 Vulgaires et pipicaquesques
 Leurs insultes l'ont dépravée

(Franck Scum / Le Coeur du Wikiloveur)

Un contre-exemple de Franck

Franck Scum est son plus grand fan. Sur l'Ardkorpedia, il participe assidument à la rédaction de son article fêtiche, Franck Scum.

Un autre texte de Franck

(sans doute un des meilleurs)

"Ce message, ainsi que les pièces jointes, sont établis, sous la seule responsabilité de l'expéditeur, à l'intention exclusive de ses destinataires ; ils peuvent contenir des informations confidentielles. Toute publication, utilisation ou diffusion doit être autorisée préalablement.

Ce message a fait l'objet d'un traitement anti-virus. Il est rappelé que tout message électronique est susceptible d'altération au cours de son acheminement sur Internet."

(Franck Scum, J'irai lacher des com sur vos tombes, 1999, Edition Fayah)

Un auteur engagé

"AVERTISSEMENT LEGAL:
 REPRODUCTION TEXTES
ET PHOTOS INTERDITES
SUR CE SITE/
NON RESPECT DU DROIT
D'AUTEUR ET DE LA
LICENCE GFDL." ("F. Scum - les interdits d'antenne, le Best Of" ed. TF1-NRJ)

On dira ce qu'on voudra, c'est beau comme du Christine Albanel. Par ailleurs, ces propos ("AVERTISSEMENT LEGAL") sont insultants et relèvent du pénal.

Mises en demeure

Franck fit une mise en demeure en paille, mais l'ardkorpedia la mangea.

Franck fit une mise en demeure en bois, mais l'ardkorpedia l'abattit.

Franck fit une mise en demeure en brique, mais l'ardkorpedia souffla dessus.

Autres significations possibles

En numismatique, Franck Scum représente une concrétion d'un bureau Ikea, développée dans un vieux placard à chaussures et restée collée sous la semelle d'un vendeur.

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